Passeport biométrique - Démarrage
Depuis le 18 juin 2009, le consulat général de France à Chicago délivre des passeports biométriques.
Les procédures de dépôt et de retrait des passeports sont sensiblement modifiées, puisque désormais tout demandeur doit se présenter à deux reprises au consulat [1] :
- une première fois pour déposer sa demande de passeport : il est procédé au recueil de 8 empreintes digitales. Une photographie d’identité est également prise sur place pour être conforme aux normes internationales ;
- une seconde fois pour retirer le passeport : afin de vérifier la concordance des empreintes avec celles figurant dans la puce électronique.
Ce nouveau dispositif sécurisé de traitement des demandes de passeport nécessite donc de la part des demandeurs deux déplacements au consulat. Les consuls honoraires ne sont plus en mesure de procéder à la remise des passeports biométriques.
| Toute demande de passeport reçue par courrier ne peut être instruite sans comparution du demandeur au consulat pour procéder au recueil des empreintes et de la photo d’identité. |
Le ministère des affaires étrangères et européennes est conscient des difficultés auxquelles seront confrontés les Français qui résident parfois loin du consulat général. Des dispositifs mobiles de recueil des données sont ainsi à l’étude et le consulat général pourrait à terme en disposer.
En outre, à compter du 28 juin 2009, la compétence territoriale en matière de délivrance de passeport est supprimée. Une demande de passeport peut donc être instruite par un consulat ou une mairie même si le demandeur ne réside pas habituellement dans la circonscription consulaire ou la commune. Ainsi, un passeport biométrique peut être sollicité lors d’un séjour en France, si le demandeur y séjourne le temps nécessaire à la confection du passeport par l’Imprimerie nationale. En effet, le passeport devra être retiré dans la mairie où il a été demandé.
- Liste des communes françaises délivrant des passeports biométriques
- (PDF - 73 ko)
- Certaines communes indiquées sur la liste sont susceptibles de n’être équipées que dans les semaines à venir.
- Le demandeur devra présenter, outre les justificatifs d’identité, d’état civil et de nationalité, un justificatif de domicile à l’étranger pour que cette adresse figure dans le passeport.
- Il convient d’interroger la commune concernée pour connaître les délais de délivrance.
Pour plus d’informations sur les documents nécessaires à l’instruction d’une demande de passeport, consultez notre article sur les passeports.
Dernière mise à jour : 10/07/2009
[1] Seuls les mineurs de moins de 6 ans sont dispensés de comparution au moment du dépôt si les parents fournissent une photographie aux normes OACI.